Discrimination: un Algérien gagne contre Airbus !

Débouté en première instance, un intérimaire travaillant chez Airbus à Toulouse a gagné en appel : la compagnie devra lui verser 10.000 euros de dommages et intérêts.

La condamnation a été prononcée vendredi, mais n’a été rendue publique qu’en cours de week-end par un avocat de la Halde, Me Jean-Marc Denjean. Airbus Operations SAS (ex Airbus-France) a été condamné à 13.000 euros de dommages et intérêts par la chambre sociale de la cour d’appel de Toulouse pour discrimination raciale à l’embauche dans une de ses usines de Toulouse.

Un intérimaire, Froulzaï Lou, d’origine algérienne se plaignait de discrimination raciale au sein de l’usine d’Airbus Saint-Eloi dans le secteur affûtage d’outils coupants. Le salarié, qui avait effectué un total de 36 mois d’intérim au sein de l’usine, reprochait à Airbus Operations SAS de ne pas l’avoir embauché en CDI à l’automne 2005 alors que, dans le même temps, selon lui, deux personnes aux noms français avaient été recrutées.

La Halde mène l’enquête

En première instance devant les prud’hommes, il avait été débouté en 2008. Mais en appel, la direction d’Airbus a été condamnée à 10.000 euros de dommages et intérêts à son profit. Le plaignant était soutenu par la Fédération des travailleurs de la métallurgie CGT et la CGT d’Airbus, qui recevront chacune 1500 euros de dommages et intérêts, a précisé l’avocat. Airbus a indiqué qu’elle étudiait l’éventualité de se pourvoir en cassation. « Plus de 80 nationalités travaillent chez Airbus et les critères de recrutement sont fondés sur la qualification et la compétence« , a souligné un porte-parole de la société, Jacques Rocca.

Lors du procès devant les prud’hommes, l’avocate d’Airbus Operations SAS, Me Nathalie Clair, avait évoqué des « raisons objectives » ayant conduit l’avionneur à ne pas embaucher l’intérimaire, alors âgé de 32 ans. La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité, qui n’était pas partie au procès, a mené sa propre enquête et a conclu dans ses observations à « l’existence de discrimination à l’embauche« , a précisé Me Denjean. Sur le site de Saint-Eloi, a-t-il dit, « le registre unique du personnel révèle qu’aucun des 43 agents de qualification embauchés en CDI entre le 1er janvier 2005 et 30 juillet 2006, soit 18 mois, n’avaient de patronyme à consonance maghrébine. Il y avait ainsi un certain nombre d’éléments convergents« .

Source: LCI

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